seis a écrit :
La cross-motion de la SNG demande:
- Considerer la demande de BOR pas pertinente à cet moment
- Si pertinant, disqualifier USA si
a. Pas constructed in country
b. Pas propulsé pas voiles
c. Pas sloop (defini par eux comme utilisant GV et genois "tout le temps"

)
Il me semble pas necesaire parler de la question wing versus aile et de la question sloop (genois haut tout le temps)
Et le fondement de la question CIC contre BOR est la
supposée interpretation de BOR sur le CIC:
I. GGYC’s Use of a French-Designed Vessel Violates GGYC’s Own Interpretation of the Deed’s CIC Requirement
II. GGYC’s Use of Non-U.S. Components Violates GGYC’s Own Interpretation of the Deed’s CIC Requirement.
Mais BOR n'a jamais dit quelle est sa interpretation du Deed. Il a demandeé une clarification sur les voiles. Et la Juge peut parler seulement sur ça.
Je suis pas juriste, mais en lisant ça, je me demande: Qui a preparé cette demande? Est tellement mauvaise! Tombe dans la piège de Ehman jusqu'au fond!! Semble pas possible que c'est un avocat qui la faire.
Puisque BOR n'a pas défini sa intérpretation de CIC, la demande est sans fondement. Il reste seulement discuter sur les point indiqués par Alinghi, sur dessigners, et composant sur le marché, réduits a Cariboni et le moteur.
Et j'ai dit aussi dejà plusieures fois:
La limite de CIC dans le moment actuel vient établie par les actions communes aux deux concurrants.
Tous les deux ont utilisé des dessigners étrangers.
Tous les deux ont utilisé matières primes et composants sur le marché.
La application du CIC aujoud'hui est établie par cettes action communes.
Si vous avez besoin de le lire à Galdwell, qui, évidemment, prepare les pièges d'Ehman pour Ernesto...
Gladwell a dit le premier: si on applique la règle CIC tous les deux peuvent être disqualifiés. Et Ernesto est tombé dans la piège.
Il dit maintenant: à la Juge de definir le sens de CIC, au concurrants d'accomplir ou être disqualifiés. Encore une autre piège d'Ehman.
La Juge peut pas juger sur une question si pas presenté à la Cour.
Et personne l'a demandé de "definir" le sens complet de CIC.
Ehman a déjà dit, il y a beaucoup de temps, que la limite est dans les pièces custom. Et il a annoncé dans sa web qu'il a acheté de composants à Cariboni... Vous pouvez attendre qu'il montre la documentation des piéces achetés sur le marché et des changements custom qu'ils ont fait aux USA. Et le notaire pour dire ce qu'ils ont fait à Valence, si la question se present.... J'ai pas besoin d'attendre. Et j'ai la même source d'information que vous: Internet.
La déclaration de Rousmaniere est justement le fondement qu'on va employer pour expliquer cette question: matieres primes et composants sur les marché pas inclus dans CIC.
D'autre part:
C'est absolument impossible le Juge disqualifier tous les deux concurrants. Le métier d'un juge est de rétablir l'équité perdue par la mauvaise action d'une partie, que l'autre le presente. Si on disqualifie tous les deux, on reponde pas à la demande, on retablie pas l'équité. Et surtout, elle parle questions qu'on a pas présenté. Alors, elle peut pas le faire.
Gladwell l'a écrit, et Ernesto est tombé dans la piège.
Vous pouvez attendre a voir tout ça dit pas Gladwell (pas qu'il a publié la piège d'Ehman, sûrement

)